Importation d’un véhicule de collection

Dans le contexte d’une recherche et de l’achat d’un véhicule spécifique, il est souvent intéressant de regarder parmi les choix proposés à l’étranger. Cependant, nous constatons que certains  pays ont édité, au fil des années, différentes versions d’un même modèle, et peut être la voiture recherchée n’a-t-elle jamais existé en France.

Pourquoi importer un véhicule depuis un pays étranger ?

Par exemple, de nombreuses voitures américaines, même issues des grandes marques comme Ford et Chevrolet, n’ont jamais été commercialisées sur le territoire français. Ainsi, un certain nombre de passionnés de ces voitures cherchent à les importer afin de vivre, sur le bitume français, le rêve de la route 66 comme dans les années 1960. Bien que les importations soient choses courantes, les étapes du processus sont loin d’être dans les habitudes. Non seulement le travail administratif de l’homologation et de l’immatriculation en France peut être long, mais il ne faut pas oublier les autres étapes nécessaires à l’importation d’un véhicule.

Le transport international de véhicules de collection

Bien évidemment, avant de faire importer sa voiture en France et de pouvoir profiter de son nouveau bolide, il faut le transporter. 

Selon l’endroit où l’on achète le modèle, son transport peut occasionner des maux de tête. Par exemple, s’il suffisait tout simplement de traverser l’Europe, ce pourrait être l’opportunité parfaite pour s’offrir un petit voyage. L’idée de prendre sa nouvelle voiture et d’immédiatement partir à la rencontre des plus belles routes du monde peut paraitre très séduisante. 

Cependant, parmi les véhicules qui doivent nécessairement être importés jusqu’en France, si l’on choisi un modèle en particulier, ce sont bien ceux en provenance des Etats-Unis et de l’Asie et notamment du Japon. Le transport de ces véhicules est alors un peu plus compliqué que pour ceux venant d’un pays voisin de la France.

Dans la plupart des cas, les voitures venant de pays éloignés sont mises dans des conteneurs placés sur des bateaux qui font la traversée des océans. C’est ainsi que les différentes compagnies de transport international de véhicules proposent également des solutions personnalisées afin de mieux servir leurs clients. L’utilisation de ferry, par exemple, pour les véhicules plus larges ou d’ avions pour faire le tour du monde en un temps record par rapport au bateau. 

Si l’on veut mettre en perspective les différentes options de transport, un porte-conteneur peut prendre jusqu’à deux mois pour atteindre sa destination, selon certaines sources, alors qu’un avion peut facilement faire le tour du monde en un peu plus d’une journée. Cette option coûte en général trois fois plus cher que d’expédier sa voiture par bateau. 

Le surcoût de la voie aérienne fait que cette option est surtout destinée aux organisateurs d’évènements lorsqu’il y a nécessité de transporter un groupe de voiture rapidement et à la dernière minute. 

Faut-il prendre une assurance transport ?

Comme pour presque tout aujourd’hui, il est possible de souscrire à une assurance lorsque vous choisissez de faire transporter votre véhicule. La question est d’en prendre une ou pas. 

D’après les chiffres du World Shipping Council, une moyenne de 1 382 conteneurs tombent à l’eau tous les ans, sans compter les naufrages. Bien que ce chiffre semble énorme, en comparaison du nombre de conteneurs acheminés, soit plus de 225 millions, le ratio est quand même positif. Ainsi, le risque de perdre son achat n’est jamais très important mais c’est tout de même un risque. 

D’après la loi, il n’est pas obligatoire de prendre une assurance de transport pour les véhicules de taille standard, cependant, c’est fortement conseillé. Bien que les compagnies de transport elles-même offrent des contrats d’assurance, leur couverture est souvent très minimale. De plus, dans le cas de la perte volontaire d’une partie de la cargaison pour éviter un naufrage, toute personne ayant contribué au transit partagera la perte financière. Ce type de scénario serait, en général, couvert par un contrat d’assurance de transport. 

De manière générale, il existe deux types d’assurance qui s’appliquent au transport de véhicules. Comme pour l’assurance automobile de circulation, nous parlons de l’assurance tout risque dans un premier temps, et de la perte totale dans un second temps.

Comme leurs noms l’indiquent, l’assurance perte totale nécessite que la voiture soit déclarée comme épave au cours du trajet afin de recevoir un remboursement alors que l’assurance de transport tout risque couvre tout dommage survenu pendant le transit. Cependant, les deux formules couvrent les dommages habituels qui peuvent faire si peur. 

Une fois en France, comment immatriculer une voiture étrangère ?

Une fois que votre voiture arrive au port, en provenance d’un pays hors de l’Union Européenne, il faudra rapidement payer les droits de douane. Jusqu’à très récemment, cette taxe d’importation s’élevait à 30% du prix d’achat pour toutes les voitures. Mais, depuis 2015, les véhicules de collection, soit ceux de plus de 30 ans, sont seulement taxés de 5,5% de droits de douane, grâce à l’intervention de la FFVE (Fédération Française des Véhicules d’Epoque). Dans le cas où le véhicule provient d’un des 27 pays d’Europe, les droits de douane ne sont, bien sûr, pas à payer. 

Une fois les procédures fiscales remplies, il faudra entamer des démarches encore plus compliquées. L’homologation d’une voiture peut se faire par différentes voies selon l’état du dossier de la voiture lorsqu’elle entre dans le pays. 

Dans un premier temps, il faut prouver la conformité du véhicule. Cette étape vient même avant de passer un contrôle technique en France. Si vous cherchez à immatriculer le modèle en tant que véhicule de collection, la FFVE peut rédiger une attestation de datation en utilisant la carte grise du pays d’origine. Cependant, si le véhicule doit rester en immatriculation normale, la DREAL (Direction régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement) est à contacter pour effectuer une inspection totale de la voiture. 

La douane payée et le véhicule en ordre d’un point de vue technique, il reste à réaliser le contrôle technique français pour ensuite pouvoir demander la carte grise de collection. Cette-dernière nécessitera l’envoi d’un long dossier complet de plusieurs formulaires Cerfa et de certificats ainsi que toutes les données sur la voiture. Pour cette raison, les sociétés de transport offrent en général de tout gérer afin de rendre plus simple l’acquisition par le propriétaire. 

Chaque année, de plus en plus de personnes choisissent de faire importer des véhicules. Cette augmentation du nombre pousse les législateurs à rendre plus simples les procédures d’acquisition, comme nous l’avons vu avec la baisse des droits de douane pour les véhicules de collection. Il est impossible de savoir quand se fera la prochaine modification des lois, mais la FFVE fera toujours de son mieux pour protéger les passionnés de voitures anciennes.  

Vous souhaitez importer un véhicule de collection ?
Appelez-nous au 09 72 46 36 00

Découvrez également notre page dédiée à l’importation de voitures américaines
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