⚠️ Alerte concernant les répliques, hot rods & cie

Vous rêvez de rouler cheveux au vent au volant d’une fausse AC Cobra ou d’épater la galerie avec un ersatz de GT40 ? Méfiance ! Ce petit jeu pourrait vous coûter très cher s’il s’agit d’un véhicule non homologué sur les routes françaises.

Que signifie concrètement qu’une voiture soit homologuée ?

En France, “homologué” ne veut pas dire “équipé conformément à la loi”. Cela veut dire “réceptionné”. L’article R321-15 du code de la route pose la règle : avant sa mise en circulation, tout véhicule doit avoir fait l’objet d’une réception, soit européenne par type, soit nationale par type à la demande du constructeur, soit à titre isolé à la demande du propriétaire. La carte grise ne fait que constater cette réception. Le véhicule est en règle tant qu’il correspond au type sous lequel il a été réceptionné, c’est-à-dire aux caractéristiques techniques de sa sortie d’usine, options du catalogue constructeur comprises. La nuance n’est pas théorique : une voiture peut avoir des feux impeccables, des ceintures homologuées et un contrôle technique récent, et rester hors des clous parce qu’elle ne correspond plus à ce qui a été réceptionné. Et dès qu’un véhicule subit des transformations notables, l’article R321-16 impose une nouvelle réception, à déclarer dans le mois.

Pour diverses raisons, un véhicule peut être jugé dangereux par un pays s’il ne répond pas à des normes spécifiques ou à des règlementations établies. Comme les directives ne sont pas les mêmes pour chaque organe directeur, certains véhicules ne se trouvent que dans certaines parties du monde parce qu’ils sont interdits dans d’autres. En définitive, le véhicule doit être sûr pour tous les passagers, les autres conducteurs sur la route et, surtout, pour notre environnement.

Les modifications peuvent sembler être une façon amusante de personnaliser une voiture, mais elles peuvent aussi compromettre la sécurité. Certaines modifications sont même illégales dans certains pays. Savoir quelles sont les plus dangereuses peut vous aider à rester en sécurité sur la route et à éviter toute attention indésirable de la part des forces de l’ordre. Demandez toujours conseil à un professionnel avant d’investir dans une voiture qui pourrait ne pas être légale ou sûre.

Attention ! La majeure partie des véhicules dits “Hot Rods”, “Street Rods”, “Rat Rods”, “Customs” et autres “Restomods“, ainsi que les répliques type AC Cobra, GT40, Porsche 356 ou encore les voitures originellement équipées d’un 6 cylindres ayant été par la suite remplacé par un V8, comme c’est souvent le cas avec les Ford Mustang (Code T), bien qu’immatriculées, le plus souvent en carte grise de collection, circulent avec un certificat d’immatriculation qui ne décrit pas le véhicule réel. Cette non-conformité est opposable à tout moment : au contrôle technique, à la revente, et surtout le jour d’un sinistre…

… Est-ce que le jeu en vaut la chandelle ?

🏴‍☠️ Quelles sont les conséquences de ne pas être conforme à la législation en vigueur ?

L’une des principales conséquences de la modification d’une voiture, sans respecter les lois sur les véhicules à moteur de votre pays, est que vous risquez de ne pas être couvert par votre assurance automobile. Vous pouvez néanmoins souscrire une assurance automobile spécialisée pour les véhicules modifiés, mais des restrictions peuvent s’appliquer à cette couverture. Ces restrictions varient en fonction de votre pays de résidence et des modifications apportées au véhicule.

Conduire un véhicule à moteur sans disposer d’une assurance valide constitue un délit !

Il n’existe pas beaucoup de moyens de défense légaux concernant la conduite sans assurance. Le fait de “croire que vous étiez assuré” ne constitue pas une défense valable. En effet, la conduite sans assurance est une infraction. Cela signifie en outre que, que vous ayez eu l’intention de commettre l’infraction ou qu’il s’agisse d’un oubli de votre part, si vous n’aviez pas de police d’assurance valide, vous êtes coupable.

Avoir un accident de voiture peut coûter cher. Mais que se passe-t-il si vous êtes impliqué dans un accident de voiture et que vous n’avez pas d’assurance automobile, ou que vous n’êtes en réalité pas couvert du fait de la nature de votre véhicule ? Non seulement vous pourriez devoir payer les frais médicaux et les dommages matériels de l’autre conducteur, mais vous risquez aussi des amendes, une suspension de permis, la confiscation du véhicule et, dans certains cas, une peine d’emprisonnement.

En cas d’accident, une voiture non conforme à sa carte grise expose son propriétaire à l’annulation pure et simple de son contrat. Recevoir une carte verte ne signifie pas automatiquement être assuré : si un expert déclare le véhicule non conforme, l’assureur invoque la fausse déclaration et annule le contrat, même après le sinistre. En d’autres termes, l’assurance ne vous résilie pas après l’accident, mais pendant. Attention au contresens le plus répandu sur le sujet : depuis 2019, cette nullité n’est pas opposable à la victime, qui sera indemnisée quoi qu’il arrive. C’est vous qui payez. L’assureur règle la victime, conserve vos primes, puis exerce son recours contre vous à hauteur de ce qu’il a versé. Sur un accident corporel grave, cela peut représenter des indemnités que vous rembourserez toute votre vie, sans plafond et sans aucune couverture derrière.

En France, VOUS ROULEZ EN HOT ROD / RÉPLIQUE / RESTOMOD … À VOS RISQUES ET PÉRILS

Vous voulez vraiment une réplique d’AC Cobra ? Suivez ce lien

N’attendez pas qu’il soit trop tard pour assurer correctement votre véhicule !

Nous ne saurions trop vous recommander de vous rapprocher de votre assureur pour vérifier que votre couverture correspond bien au véhicule que vous utilisez, et de lui faire décrire ce véhicule dans le contrat. Retrouvez davantage d’informations relatives à l’homologation des véhicules sur le site du Ministère de la transition écologique, sur les risques de la conduite sans assurance sur le site du Ministère de l’économie, ainsi que sur les conditions de la carte grise de collection sur le site officiel de l’administration française.

En parallèle, n’hésitez pas à nous contacter si vous avez des questions concernant l’acquisition, l’importation et l’immatriculation de véhicules de collection.

Nota bene : La liste des modèles affectés par cette problématique ne peut être exhaustive mais concerne particulièrement les Ford Model A et Model T, Ford 32 & 33, Deluxe, Five-Window, Tudor et F-100, Chevrolet 3100, Bel-Air, Camaro, Corvette C1 & C2, Nova, Chrysler 5 Window, Dodge Charger, Challenger et Coronet, Lincoln Zephyr, Mercury Eight, Plymouth coupe, mais aussi les Volkswagen Coccinelle, Combi et Karmann et autres Willys coupés.